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Marques déposées par l'association loi 1901 ROTARIENNE DES BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES
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MY@RBS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MY@RBS
ASSOCIATION ROTARIENNE DES BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4204346
Date de dépôt :
20/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2025
MY@RBS de ROTARIENNE DES BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES

Présentation de la marque MY@RBS

Déposée par voie électronique le 20 août 2015 par l'association loi 1901 ROTARIENNE DES BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MY@RBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 ROTARIENNE DES BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES domicilié(e) 72 CHEMIN DE LA CAMPAGNERIE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 199 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, Mlle EUGENIE FUNG domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque MY@RBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204346.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MY@RBS arrivera à expiration en date du 20 août 2025.

ROTARIENNE DES BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES a également déposé les autres marques suivantes : ARBS , (Marque figurative) , A.R.B.S. Association Rotarienne des Bibliothèques Scolaires


ASSOCIATION ROTARIENNE DES BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES, Association loi 1901 - 72 CHEMIN DE LA CAMPAGNERIE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 308199728


BEAU DE LOMENIE, Mlle EUGENIE FUNG - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Livres et manuels numériques et/ou électroniques ; livres et manuels téléchargeables ; logiciels [programmes enregistrés] ; supports de données électroniques et d'enregistrement numériques ; supports contenant des données ; publications électroniques enregistrées sur support informatique ou téléchargeable ; DVD ; CD-Rom ; appareils pour le traitement de l'information ;

Livres ; livres et manuels scolaires ; cahiers ; périodiques ; revues [périodiques] ; matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) ;

Fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmission de fichiers numériques et de messages ; communications par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Prêt et location de livres, revues, magazines, manuels scolaires ou éducatifs ; publication et édition de livres et de manuels éducatifs et/ou scolaires ; édition multimédia de livres ; éducation ; informations en matière d'éducation ; formation ; formation des bibliothèques scolaires ; divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; mise à disposition de publications électroniques en ligne ; services de bibliothèques itinérantes ;

Conception et élaboration de logiciels ; location de logiciels informatiques ; installation et mise à jour de logiciels ; hébergement de sites informatiques [sites web] ; hébergement de contenu numérique sur Internet ; hébergement de contenus numériques, à savoir ouvrages et manuels scolaires en ligne.